Délibérations du Conseil Municipal

Affichage #

1	20/01/10 : PV Conseil Municipal du 20 janvier 2010
2	15/10/09 : Usine de traitement eau potable de la source de Guillery.
3	15/10/09 : Subventions exceptionnelles 2009 – Associations locales.
4	15/10/09 : Ouverture d'une ligne de Trésorerie à Taux Variable de 500 000 € auprès du Crédit Agricole.
5	15/10/09 : Motion du Conseil Municipal Pour un référendum sur le service public postal
6	15/10/09 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d'Albret.
7	15/10/09 : Elimination de documents de la Médiathèque de NERAC
8	15/10/09 : Effacement réseau BT secteur place du Foirail.
9	15/10/09 : Clôture d'une enquête Publique préalable à l'incorporation et au classement des parcelles AD 125 – AD 121 – H 1053 et d'une partie de la parcelle H 1052 dans la voirie communale.
10	15/10/09 : Avenant logiciel de l'eau
11	15/10/09 : Accès à la passerelle – Côté Jardin du du Roy – Acquisition foncière – Modification.
12	23/07/09 : Travaux entretien de l'Eglise Saint Nicolas – Demande de subventions au CG et à la DRAC
13	23/07/09 : Restauration scolaire municipale – Choix du prestataire
14	23/07/09 : Modification du tableau des effectifs à compter du 25 août 2009
15	23/07/09 : Election des délégués suppléants auprès de la Fédération d'AEP et EU de Lot-et-Garonne
16	23/07/09 : Construction d'un bâtiment dédié à la piste d'athlétisme et d'un garage attenant – Attribution des marchés de travaux – Choix des entreprises
17	30/06/09 : ZI DE LABARRE – Jugement de fixation de l'indemnité d'expropriation
18	30/06/09 : Renouvellement des membres de l'Association Foncière de Remembrement de Nérac.
19	30/06/09 : Rapport annuel 2008 du délégataire station d'épuration des eaux usées.
20	30/06/09 : Rapport annuel 2008 sur l'eau et l'assainissement

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