Délibérations du Conseil Municipal

Affichage #

1	Procès Verbal Conseil Municipal du 27 Mai 2010
2	30/03/10 : PV Conseil Municipal du 30 mars 2010
3	11/03/10 : PV Conseil Municipal du 11 mars 2010
4	20/01/10 : PV Conseil Municipal du 20 janvier 2010
5	15/10/09 : Usine de traitement eau potable de la source de Guillery.
6	15/10/09 : Subventions exceptionnelles 2009 – Associations locales.
7	15/10/09 : Ouverture d'une ligne de Trésorerie à Taux Variable de 500 000 € auprès du Crédit Agricole.
8	15/10/09 : Motion du Conseil Municipal Pour un référendum sur le service public postal
9	15/10/09 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d'Albret.
10	15/10/09 : Elimination de documents de la Médiathèque de NERAC
11	15/10/09 : Effacement réseau BT secteur place du Foirail.
12	15/10/09 : Clôture d'une enquête Publique préalable à l'incorporation et au classement des parcelles AD 125 – AD 121 – H 1053 et d'une partie de la parcelle H 1052 dans la voirie communale.
13	15/10/09 : Avenant logiciel de l'eau
14	15/10/09 : Accès à la passerelle – Côté Jardin du du Roy – Acquisition foncière – Modification.
15	23/07/09 : Travaux entretien de l'Eglise Saint Nicolas – Demande de subventions au CG et à la DRAC
16	23/07/09 : Restauration scolaire municipale – Choix du prestataire
17	23/07/09 : Modification du tableau des effectifs à compter du 25 août 2009
18	23/07/09 : Election des délégués suppléants auprès de la Fédération d'AEP et EU de Lot-et-Garonne
19	23/07/09 : Construction d'un bâtiment dédié à la piste d'athlétisme et d'un garage attenant – Attribution des marchés de travaux – Choix des entreprises
20	30/06/09 : ZI DE LABARRE – Jugement de fixation de l'indemnité d'expropriation

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