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Conseil Municipal le jeudi 28 novembre à 20h30

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le jeudi 28 novembre à 20h30.

 

Ordre du Jour :

00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

02 - Modification des lots 1, 2, 3, 5 et 7 dans le cadre des travaux d'aménagement de l'aile Est et de l'Espace Métiers Aquitains au Centre Haussmann

03 - Programme de déploiement de la fibre optique – Adressage normalisé – Dénomination des voies et numérotation

04 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le SDEE 47 – Travaux neuf d'éclairage public – Extension du programme

05 - Mise en vente de matériels d'éclairage public dans la cadre du projet de rénovation du parc d'éclairage public en LED

06 - Valorisation des CEE suite aux travaux de rénovation des points lumineux énergivores

07 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d’enfouissement du réseau d'éclairage public boulevard Jean Darlan

08 - Approbation de la convention de servitude entre la Commune et le SDEE 47 pour la mise en place d'un tarif jaune aux ateliers municipaux situés n°13 boulevard Pierre De Coubertin

09 - Approbation de la convention de servitude entre la Commune et le SDEE 47 pour l'opération d'enfouissement des réseaux boulevard Jean Darlan

10 - Désaffectation d’une portion de chemin rural au lieu-dit "Pelane" en vue de son aliénation

11 - Acquisition de la parcelle section AC n°1032 impasse du Roi

12 - Approbation de la convention de servitude entre la Commune et Eau 47 pour le branchement en eau potable de l'aire d'accueil des gens du voyage située lieu-dit « Pêtre »

13 - Renouvellement de l'adhésion à la convention « retraite CNRACL » - CDG 47

14 - Contrat d'assurance des risques statutaires 2021-2024 – Contrat groupe CDG 47

15 - Subventions exceptionnelles aux associations - Exercice budgétaire 2019

16 - Rapports annuels 2018 : SDEE 47 et Albret Communauté