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Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mardi 29 Mai 2018 à 20 h 30

 

Ordre du Jour :

00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 - Cession parcelles CV n°12 et CV n°45 au lieu-dit "Lariou"

03 - Désaffectation d'une portion de chemin rural au lieu-dit "Sous les Roches-Jean d'Imbert" en vue de son aliénation

04 - Désaffectation et déclassement d'une portion de voie communale Quai Lusignan en vue de son aliénation

05 - Enfouissement des réseaux électriques basse tension - Protection du patrimoine paysager : Secteur Rue des Tilleuls

06 - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d'orange

07 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 - Travaux d'enfouissement du réseau éclairage public Rue des Tilleuls

08 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 - Travaux d'électrification : effacement Rue des Tilleuls

09 - Fixation du nombre de représentants au Comité Technique et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

10 - Fixation du nombre de représentants au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

11 - Modification du tableau des effectifs

12 - RIFSEEP

13 - Approbation de la convention tripartite pour l'implantation d'une infrastructure de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables sur le parking Impasse du Pin à Nérac

14 - Opération été jeunes - Deuxième édition Néracaise

15 - Château de Nérac - Convention d'entente avec l'Office de Tourisme Intercommunal

16 - Musée du Château Henri IV - Travaux phase 2 - Modification en cours d'exécution

17 - Prêt à usage d'un immeuble à Cadralbret